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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS FORMATION
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ARTOIS VERIFICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS VERIFICATION
ARTOIS FORMATION, SAS

Numéro de dépôt :
3850525
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
ARTOIS VERIFICATION de ARTOIS FORMATION

Présentation de la marque ARTOIS VERIFICATION

Déposée le 29 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTOIS VERIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS FORMATION domicilié(e) Centre CESAME ZA du pilastre - 62232 - VENDIN LES BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 290 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOIS FORMATION domicilié(e) Centre CESAME ZA du pilastre - 62232 - VENDIN LES BETHUNE - France.

La marque ARTOIS VERIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS VERIFICATION est expirée depuis le 29 juillet 2021.

ARTOIS FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : ARTOIS FORMATION


ARTOIS FORMATION, SAS - Centre CESAME ZA du pilastre - 62232 - VENDIN LES BETHUNE - France - SIREN 513290411


ARTOIS FORMATION - Centre CESAME ZA du pilastre - 62232 - VENDIN LES BETHUNE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Contrôle technique tous engins et machines et appareils.